Vous le savez certainement, les élections internes au Mouvement Démocrate en Maine et Loire se sont tenues dernièrement, renouvelant les instances locales pour les 3 prochaines années. Nous avions espéré que ces élections se dérouleraient en toute transparence et qu’elles donneraient une possibilité réelle d’expression et de représentation de toutes les sensibilités qui composent notre mouvement.
Nous avons ainsi décidé de nous porter candidats sur la liste « Retrouvons le message du Modem » menée par le candidat segréen Christian CATHELIER parce qu’elle nous apparaissait juste par son objectif affiché d’ouverture et de rassemblement au sein du mouvement départemental.
Nous disposions donc de trois scrutins (Présidence Collégiale, Conseil Départemental, Conférence Nationale) pour faire entrer le Mouvement Démocrate de Maine et Loire dans une ère nouvelle, s’affranchissant enfin des allégeances automatiques héritées du passé, capable de défendre ses propres idées, ses propres projets pour notre département, dans la droite lignée du message porté par François BAYROU.
Ces aspirations légitimes se sont heurtées à la réalité des faits, à savoir le verrouillage systématique de la structure du Modem de Maine et Loire par quelques individus issus de l’ancien appareil UDF.
Petit rappel des faits :
- 31 août 2008 : 41 personnes adhérentes du Modem/Cap21 (21 hommes, 20 femmes) se déclarent candidates sur la liste menée par Christian CATHELIER : « Retrouvons le message du Modem ».
- 2 et 3 septembre : nous demandons à Jean-Philippe MARTEAU l’intégration de la personne désignée par notre liste (Christian CAZAUBA) pour la représenter au sein de la commission électorale départementale, comme le prévoit le règlement des élections. Il nous est opposé un refus.
- 4 septembre : la commission électorale départementale se réunit sans aucun représentant de notre liste. Elle invalide 24 personnes sur les 41 que nous présentons, sans explication sur l’identité des personnes concernées et la raison de leur invalidation. Les membres de Cap 21 (adhérents statutaires du Modem) seraient-ils écartés de facto par les instances locales provisoires du Modem ? Cela semble être le cas.
- L’université de rentrée du Mouvement Démocrate a lieu à Cap Estérel entre le vendredi 5 et le dimanche 7 septembre. De cette manifestation, nous avons des échos selon lesquels Jean-Philippe MARTEAU divulgue notre liste aux responsables nationaux du Modem en mettant en cause la parité de notre liste qui n’est pas alternative (homme/femme) sur l’ensemble de la liste (condition qui ne figure nullement sur le règlement départemental émis par Jean-Philippe MARTEAU deux mois auparavant).
- Nous vérifions que les listes des adhérents de Cap 21 ont bien été transmises au Modem national. Cela a été fait. Mais il semble que le Modem national n’ait pas mis à jour ses fichiers pour les intégrer ce qui fait que Jean-Philippe MARTEAU peut se retrancher derrière le « ce n’est pas de ma faute ils ne sont pas sur la liste des adhérents ». Nous communiquons à Jean-Philippe MARTEAU une nouvelle liste avec parité alternative stricte. Il n’en accusera jamais réception.
- Samedi 13 septembre : Publication des listes « valides » : 2 de nos listes sont écartées, au prétexte du manque de candidatures valides en nombre suffisant et de l’absence de parité alternative. Mais nous nous apercevons que sur les 5 membres de la commission électorale, 2 d’entre eux font partie de la liste montée par Laurent GERAULT pour le Conseil Départemental et la Conférence Nationale : Michel JEANNEAU et Jean-Philippe MARTEAU ! Ce Qu’il Fallait Démontrer !! Depuis le début, celui-ci était juge et partie !
- Nous retirons la dernière liste « valide » le 25 septembre, et organisons une conférence de presse le 26 septembre pour dénoncer le déni de démocratie dont nous avons été les victimes.
A la suite de ce feuilleton digne des meilleurs moments de l’ère soviétique, il faut se rendre à l’évidence : on nous refuse toute possibilité d’expression au sein de notre propre mouvement, en usant de toutes les ficelles imaginables, fussent-elles les plus anti-démocratiques.
De tels procédés nous interpellent, quand certains veulent empêcher à tout prix la représentativité au sein des instances Modem locales. Pour autant, cela ne nous empêchera nullement d’œuvrer afin de redonner ses lettres de noblesse au centrisme en Maine et Loire, et de proposer bientôt une vraie alternative à des électeurs, sympathisants et militants qui ne se reconnaissent pas dans le ralliement systématique du centre à l’UMP.
Le Groupe Démocrate d’Angers
Nous avons ainsi décidé de nous porter candidats sur la liste « Retrouvons le message du Modem » menée par le candidat segréen Christian CATHELIER parce qu’elle nous apparaissait juste par son objectif affiché d’ouverture et de rassemblement au sein du mouvement départemental.
Nous disposions donc de trois scrutins (Présidence Collégiale, Conseil Départemental, Conférence Nationale) pour faire entrer le Mouvement Démocrate de Maine et Loire dans une ère nouvelle, s’affranchissant enfin des allégeances automatiques héritées du passé, capable de défendre ses propres idées, ses propres projets pour notre département, dans la droite lignée du message porté par François BAYROU.
Ces aspirations légitimes se sont heurtées à la réalité des faits, à savoir le verrouillage systématique de la structure du Modem de Maine et Loire par quelques individus issus de l’ancien appareil UDF.
Petit rappel des faits :
- 31 août 2008 : 41 personnes adhérentes du Modem/Cap21 (21 hommes, 20 femmes) se déclarent candidates sur la liste menée par Christian CATHELIER : « Retrouvons le message du Modem ».
- 2 et 3 septembre : nous demandons à Jean-Philippe MARTEAU l’intégration de la personne désignée par notre liste (Christian CAZAUBA) pour la représenter au sein de la commission électorale départementale, comme le prévoit le règlement des élections. Il nous est opposé un refus.
- 4 septembre : la commission électorale départementale se réunit sans aucun représentant de notre liste. Elle invalide 24 personnes sur les 41 que nous présentons, sans explication sur l’identité des personnes concernées et la raison de leur invalidation. Les membres de Cap 21 (adhérents statutaires du Modem) seraient-ils écartés de facto par les instances locales provisoires du Modem ? Cela semble être le cas.
- L’université de rentrée du Mouvement Démocrate a lieu à Cap Estérel entre le vendredi 5 et le dimanche 7 septembre. De cette manifestation, nous avons des échos selon lesquels Jean-Philippe MARTEAU divulgue notre liste aux responsables nationaux du Modem en mettant en cause la parité de notre liste qui n’est pas alternative (homme/femme) sur l’ensemble de la liste (condition qui ne figure nullement sur le règlement départemental émis par Jean-Philippe MARTEAU deux mois auparavant).
- Nous vérifions que les listes des adhérents de Cap 21 ont bien été transmises au Modem national. Cela a été fait. Mais il semble que le Modem national n’ait pas mis à jour ses fichiers pour les intégrer ce qui fait que Jean-Philippe MARTEAU peut se retrancher derrière le « ce n’est pas de ma faute ils ne sont pas sur la liste des adhérents ». Nous communiquons à Jean-Philippe MARTEAU une nouvelle liste avec parité alternative stricte. Il n’en accusera jamais réception.
- Samedi 13 septembre : Publication des listes « valides » : 2 de nos listes sont écartées, au prétexte du manque de candidatures valides en nombre suffisant et de l’absence de parité alternative. Mais nous nous apercevons que sur les 5 membres de la commission électorale, 2 d’entre eux font partie de la liste montée par Laurent GERAULT pour le Conseil Départemental et la Conférence Nationale : Michel JEANNEAU et Jean-Philippe MARTEAU ! Ce Qu’il Fallait Démontrer !! Depuis le début, celui-ci était juge et partie !
- Nous retirons la dernière liste « valide » le 25 septembre, et organisons une conférence de presse le 26 septembre pour dénoncer le déni de démocratie dont nous avons été les victimes.
A la suite de ce feuilleton digne des meilleurs moments de l’ère soviétique, il faut se rendre à l’évidence : on nous refuse toute possibilité d’expression au sein de notre propre mouvement, en usant de toutes les ficelles imaginables, fussent-elles les plus anti-démocratiques.
De tels procédés nous interpellent, quand certains veulent empêcher à tout prix la représentativité au sein des instances Modem locales. Pour autant, cela ne nous empêchera nullement d’œuvrer afin de redonner ses lettres de noblesse au centrisme en Maine et Loire, et de proposer bientôt une vraie alternative à des électeurs, sympathisants et militants qui ne se reconnaissent pas dans le ralliement systématique du centre à l’UMP.
Le Groupe Démocrate d’Angers
4 commentaires:
Bonjour,
Merci pour ces explications qui permettent de comprendre pourquoi il n'y avait qu'une seule liste présente pour ce scrutin pourtant si important. Quel dommage que les adhérents MODEM 49 n'aient pas eu la possibilité de s'exprimer au travers d'un choix entre 2 projets ! J'espère que les autres sections ont eu droit à plus de pluralisme !!
Continuez à nous donner de vos nouvelles sur vos projets.
Sur votre blog vous me mettez en cause personnellement je vais donc répondre à vos critique une nouvelle fois :
1-Mr Cazauba ne pouvait être membre de la commission puisqu'il a été suspendu du Modem par décision du CCC en date du 17 juin 2008. J'ai par conséquent demandé à Mr Cathelier de présenter un autre nom ce qui n'a pas été fait. A défaut la commission a considéré que Mr Cathelier serait représentant auprès de la commission et c'est à ce titre que nous nous sommes réunis en sa présence lors de la réuion suivante.
2-Les raisons de l'invalidation des listes ont été transmises à Mr Cathelier car il était le correspondant désigné des listes présentées (Courrier de julien Fillaud, collaborateur de MMe Caillard-Humeau, joint au dépot des listes du 29 Aôut). Il lui appartenait de faire circuler l'information auprès de ses colistiers.
3-La parité par alternance des listes est un élément qui figure de façon claire sur le règlement intérieur national disponible sur le site du Mouvement Démocrate. Le règlement départemental ne remplace pas le règlement national mais le complête.
4-La commission a refusé les listes modifiées car la date de dépôt des listes était au 31 Aôut. Cette règle est valable pour tous et ne souffrait aucune dérogation.
5-Les candidatures des membres de la commission sont autorisées sous réserve qu'ils ne soient pas têtes de liste (CCC du 24 juin). Deux membres de la commission étaient candidats sur les 5.
Je suis totalement disposé à montrer les éléments du dossier à tout adhérent qui le souhaiterait.
Je vous demande de publier ce commentaire dans son intégralité au titre du droit de réponse.
Jean-Philippe MARTEAU
Réponse au droit de réponse ou comment rétablir l'exactitude des faits:
Monsieur Marteau, je vais répondre point par point à vos affirmations plus qu'approximatives.
1) Vous prétendez que M. Cazauba ainsi que les autres membres du GDA ont été suspendus du MoDem par décision de la commission de conciliation et de contrôle (CCC) en date du 17 Juin 2008 (d'autres de vos colistiers affirment même que nous sommes exclus du MoDem). Même si ne nous ne contestons pas le fait que cette décision ait pu être prise le 17/06 (encore que la CCC ne nous en a jamais informé et donc que seule les instances du 49 seraient détentrices de cette information), je vous invite à relire le règlement intérieur national auquel vous faites si souvent référence. L'article 7 stipule que : "Le comité de conciliation et de contrôle agit en matière disciplinaire dans le cadre d’une procédure contradictoire, avec assistance d’un conseil au choix de l’intéressé. Il peut en cas d’urgence constatée par son président prononcer immédiatement une suspension à titre conservatoire. Dans ce cas, la procédure contradictoire doit être organisée sous quinze jours, à défaut de quoi la suspension conservatoire est annulée de plein droit". Donc si nous avons été suspendus le 17/06, aucune procédure contradictoire n'ayant été engagée dans les 15 jours, nous sommes donc rétablis de plein droit depuis début Juillet 2008, donc électeurs et éligibles. L'application du règlement vaut aussi dans ce sens.
2) Le jour de la décision sur la validité des listes, aucun représentant de nos listes n'était présent, en contradiction avec l'article 12 du règlement intérieur national: "Lorsqu’il y a pluralité de candidatures ou concurrence entre motions, la commission électorale s’élargit à un représentant par liste, candidature ou motion concurrente". Encore une irrégularité.
3)L'invalidation de nos listes est liée à l'éviction d'un certain nombre de candidats adhérents de CAP 21 à jour de cotisation et donc membres de droit du MoDem. Nous avons confirmation des instances de CAP 21 que les listes d'adhérents ont bien été transmises au MoDem et donc si les instances nationales ne les ont pas répercutées aux départements il s'agit encore d'un dysfonctionnement sévère. Des adhérents à jour de cotisation n'ont pas à être exclus d'un processus électoral.
4) Vous dites que les membres de la commission électorale départementale peuvent faire partie d'une liste à condition qu'ils ne soient pas tête de liste, et que ceci correspond à une décision du CCC modifiant le règlement intérieur national. Ce règlement stipulait effectivement dans son article 12 que : " Un candidat ne peut être membre de la commission électorale". Si une décision de la CCC a bien été prise dans ce sens, elle est d'abord discutable car contraire à l'équité, on ne peut raisonnablement pas être à la fois juge et partie, c'est un élément essentiel du droit en démocratie. Tout autre processus électoral serait invalidé en cas de pareil dysfonctionnement. D'autre part, l'article 7 du règlement intérieur national précise que les décisions de la CCC doivent être publiées sur le site Internet du MoDem ce qui n'a pas été le cas concernant cette décision.
5) Enfin, vous nous reprochez le fait que nos listes n'aient pas respecté la stricte alternance homme-femme (et pas la parité car nos listes contenaient autant de femmes que d'hommes). Là je dois bien reconnaître que nous avons fait une erreur. Cependant, dans un parti qui aurait fonctionné normalement, c'est à dire en acceptant la pluralité des idées et des représentations, rien ne vous aurait empêché de signaler aux représentants de nos listes qu'une anomalie pouvait être à l'origine d'une invalidation afin que cette anomalie puisse être corrigée dans les temps.
Mais la vérité, c'est que depuis le début vous refusez cette pluralité qui dérange. De plus si on cumule les irrégularités commises par les instances départementale et nationales dans l'organisation de ce scrutin, il y a aurait beaucoup plus de raisons d'invalider le vote, que de raisons pour refuser nos listes.
Résultat de ce beau processus démocratique: 179 votants sur 697 inscrits soit 25,6% de participation. Vous avouerez qu'il n'y a là pas de quoi pavoiser. Et le fait que la participation ait pu être encore plus basse dans d'autres départements n'est pas très rassurant pour la vitalité de notre mouvement.
La vérité c'est que tant que le MoDem acceptera des pratiques internes dignes de celles d'une république bananière, il continuera à décevoir ses adhérents plus qu'à les attirer, et restera en marge du jeu politique, loin de ses ambitions de faire de la politique autrement, et de devenir "le premier parti du 21ème siècle".
Bien cordialement
Philippe Markowicz
GDA, le groupe des démocrates angevins, n'ignore pas que ses conclusions risquent de causer un certaine déception chez tous ceux qui avaient rejoints le Modem.
Il est vrai que bon nombre de nouveaux adhérents MoDem, n'avaient même pas attendu cette ultime mise au point pour s'en détacher.
Pratiquer la politique de l'autruche ne recueille aucun écho du côté de la première adjointe, mme Bernadette Caillard-Humeau et, certains opposants en sont ou en seront pour leur frais.
Il n'est pas de vertu si fréquente que le courage chez la première adjointe de la ville. Certains con seillers de l'opposition diront, peut-être, que c'est une fausse bravoure ?.
Pour une fois, j'abonde dans leur sens après avoir entendu les commentaires fantasques des quelques intervenants qui appartiennent à la minorité, lors des derniers conseils municipaux.
Avec de l'impertinence et de la vanité, on obtient une fausse bravoure presque aussi utile que la vraie !. J'ai bien précisé presque et, je m'empresse d'ajouter que le groupe GDA est un groupe de qualité au service de la population angevine et de l'Agglo
zen-fiatlux
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